Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibération du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2019

9 décembre 20242 avril 2019

DCS n°2019-11 : Compte-Administratif 2018

DCS n°2019-12 : Compte de gestion 2018

DCS n°2019-13 : Affectation du résultat 2018

DCS n°2019-14 : Budget Primitif 2019

DCS n°2019-15 : Seuil de rattachement des charges – Exercice …

9 décembre 202414 mars 2019

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Mars 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.

9 décembre 20247 mars 2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Février 2019

9 décembre 20246 mars 2019

DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président

DCS n°2019-09 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet

DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – ex…