Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Mars 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.
Délibération du Comité Syndical du Lundi 19 Février 2018
DCS n°2018-04 : Reprise de provisions pour risques financiers
DCS n°2018-05 : Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2018
DCS n°2018-06 : Révision du PLu d’Orange – Avis sur la demande de dérogation au ti…
CR CS du 29-01-2018
Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Janvier 2018
Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Janvier 2018
DCS n°2018-01 : Urbanisme-Carte communale de Lagarde-Paréol
DCS n°2018-02 : Urbanisme-Avis PPA-Révision du PLU d’Orange
DCS n°2018-03 : Urbanisme-Avis PPA-PLU d’Althen-des-Paluds