Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 7 décembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange