Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 14 Octobre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous