Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 Septembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations / CS élargi aux Maires du 1er Juillet 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Prochain Comité Syndical élargi au Maires le Lundi 01 Juillet 2024 – 14h30
Le prochain Comité Syndical élargi aux Maires se tiendra le Lundi 01 Juillet 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :
DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
DCS n°2024-12 : Modification du tableau de…