Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Février 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations / CS du Lundi 26 Janvier 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 Janvier 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 26 Janvier 2026 – 15h00
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Janvier 2026 à 15h00 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026