Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Janvier 2026 à 15h00 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026
Liste des délibérations / CS du Lundi 15 Décembre 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 15 Décembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Enquête Publique : Rapport et conclusions motivées de la Commission d’Enquête
Le mercredi 3 décembre, la Commission d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la Présidente du SMBVA.
Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an au siège du SMBVA ainsi …