Archives du SCOT BVA

Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 12 Juin 2017 à 11h avec le même ordre du jour, à savoir :

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DCS n° 2017-16 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles

DCS n°2017-17 : Finances – Constitution d’une provision

DCS n°2017-18 : Finances – Subvention du Conseil Régional PACA – Avenant n°1 à …