Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 22 Septembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
Prochainement début de l’Enquête Publique
Le projet arrêté de révision du SCoT sera soumis à enquête publique du 1er Octobre au 4 Novembre 2025.
Toutes les informations sur le déroulé de l’enquête : ici
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Juin 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:
DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)
DCS n°2025-13 : Avis du Sy…
Liste des délibérations / CS du Lundi 30 Juin 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Juin 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :