Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 14 Octobre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Septembre 2024
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…
Liste des délibérations / CS du 30 Septembre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 30 Septembre 2024 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 Septembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA