Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 janvier 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modificati…
Liste des délibérations / CS du 12 décembre 2022
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 décembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Décembre 2022 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 décembre 2022 à 14h30 au siège du SMBVA