Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Décembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Novembre 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à …
Liste des délibérations / CS du 25 Novembre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 Novembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Novembre 2024 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Novembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA