Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Novembre 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.
Réunions Publiques le 5 et 7 Novembre 2019
Le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon organise deux réunions publiques à l’attention des habitants du Grand Avignon, de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange, de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat et d…
Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019
DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – S…
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 14 Octobre 2019
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 14 Octobre 2019 à 15h30 au siège du SMBVA.