Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Novembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Débat du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
Lundi 30 septembre dernier, les élus du Comité Syndical étaient réunis pour débattre du Projet d’Aménagement Stratégique.
Le document s’est construit au fil des mois et des réunions de travail techniques et politiques qui…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 14 Octobre 2024
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour…
Liste des délibérations / CS du 14 Octobre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous