Archives du SCOT BVA

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Janvier 2018

9 décembre 202415 février 2018

DCS n°2018-01 : Urbanisme-Carte communale de Lagarde-Paréol

DCS n°2018-02 : Urbanisme-Avis PPA-Révision du PLU d’Orange

DCS n°2018-03 : Urbanisme-Avis PPA-PLU d’Althen-des-Paluds

9 décembre 20249 février 2018

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 19 Février 2018 à 15h au siège du SMBVA.

9 décembre 20248 février 2018

DCS n°2017-34 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Bédarrides

DCS n°2017-35 : Urbanisme – Avis PPA – Révision de la Carte Communale de Lagarde-Paréol

DCS n°2017-36 : Composition de la Commission d’A…

9 décembre 20248 février 2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 18 Décembre 2017