Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2018 à partir de 15h au siège du SMBVA.
Prochain Comité syndical du SCoT le Lundi 18 Décembre 2017
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Décembre 2017 à partir de 15h au siège du SMBVA.
CR CS du 13-11-2017
Compte rendu du comité syndical du Lundi 13 Novembre 2017
Délibération du Comité Syndical du Lundi 13 Novembre 2017
DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011
DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la pr…