DCS n° 2017-07 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2017
DCS n°2017-08 : Finances – Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territo…
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Mars 2017 à partir de 16h au siège du SMBVA.
Le Comité Syndical du Lundi 13 Mars 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 20 Mars 2017 de 14h à 14h30 avec le même ordre du jour, à sav…
DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entr…