Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 7 décembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 23 novembre 2015
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 23 novembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
CR CS 07/09/2015
Compte rendu du comité syndical du lundi 7 septembre 2015
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres