Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 22 Septembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:
DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)
DCS n°2025-13 : Avis du Sy…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Juin 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :