Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à …
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 Novembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous