Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :
DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National de…
Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d…