Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-05 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Projet IME St Ange sur la commune d’Avignon
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 6 mars 2015
DCS n° 2015-04 : DOB – Exercice 2015
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 26 Janvier 2015
DCS n° 2015-03 : Demande de subvention au titre de la DGD
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 26 Janvier 2015
DCS n°2015-02 : Appel anticipé partiel des cotisations 2015