Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :

 

• DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024

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• DCS n°2024-18 : Décision modificative n°1 – Exercice 2024

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Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :

 

• DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET PACA

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Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :

 

• DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique

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Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :

 

• DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent

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• DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs

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• DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

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• DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023

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Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :

 

• DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT 

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• DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT

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