Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibération du Comité Syndical du Lundi 31 Mai 2021

  • DCS n°2021-10 : Avis PPA – Révision du PLU de Morières-Lès-Avignon
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Mars 2021

  • DCS n°2021-05 : Compte Administratif – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-06 : Compte de gestion – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-07 : Affectation du résultat
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  • DCS n°2021-08 : Budget primitif 2021
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  • DCS n°2021-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Février 2021

  • DCS n°2021-02 : Convention d’adhésion au service d’assistance au remplacement du CGD 84
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  • DCS n°2021-03 : Convention cadre entre le SMBVA et l4AURAV pour 2021 à 2023 et Programme partenarial 2021
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  • DCS n°2021-04 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021
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Délibération du Comité Syndical du Jeudi 14 Janvier 2021

  • DCS n°2021-01 :Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par SNC LIDL sur la commune du Pontet– Article L.752-4 du Code de Commerce
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 14 Décembre 2020

  • DCS n°2020-30 : Retrait de la délibération n2020 20 du 12102020 sur l’attribution d’une indemnité de conseil au receveur
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  • DCS n°2020-31 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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  • DCS n°2020-32 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements exercice 2021
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  • DCS n°2020-33 : Appel à cotisations partiel anticipé exercice 2021
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  • DCS n°2020-34 : Rochegude – Révision PLU – Avis PPA
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2020

  • DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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  • DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
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  • DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
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  • DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
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  • DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
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  • DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
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  • DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
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  • DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
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  • DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
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  • DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
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  • DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
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  • DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020

  • DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
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  • DCS n°2020-13 : Election du Président
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  • DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
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  • DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
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  • DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Mars 2020

  • DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019
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  • DCS n°2020-05 :  Finances – Compte de Gestion 2019
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  • DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019
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  • DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
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  • DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
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  • DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
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  • DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Février 2020

  • DCS n°2020-02 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2020
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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

  • DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
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