Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 18 Mai 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Mai 2026 à 14h15 au siège du SMBVA
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financ…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 09 Février 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :