Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:

DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)

DCS n°2025-13 : Avis du Sy…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Juin 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Mai au siège du SMBVA :

DCS n°2025-10 : Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG 84 et confiée au Groupement RELY…