Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 23 Mai 2022

  • DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1
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  • DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objectifs et modalités de concertation
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  • DCS n°2022-14 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2022-15 : Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion
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  • DCS n°2022-16 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2022-17 : Remboursement des frais de déplacement – mandat spécial – RNS 2022
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 21 Mars 2022

  • DCS n°2022-07 : Avis PPA – Projet de PLU d’Avignon
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  • DCS n°2022-08 : Avis PPA – Projet de Schéma Régional des Carrières Occitanie
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  • DCS n°2022-09 : Compte de Gestion – Exercice 2021
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  • DCS n°2022-10 : Modification des statuts du SMBVA
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  • DCS n°2022-11 : Programme Partenarial AURAV 2022
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 24 Janvier 2022

  • DCS n°2022-01 : Compte de Gestion provisoire – Exercice 2021
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  • DCS n°2022-02 : Compte Administratif – Exercice 2021
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  • DCS n°2022-03 : Affectation du résultat – Exercice 2021
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  • DCS n°2022-04 : Budget Primitif – exercice 2022
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  • DCS n°2022-05 : Organisation du temps de travail
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  • DCS n°2022-06 : Débat sur la protection sociale complémentaire
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 27 Septembre 2021

  • DCS n°2021-11 : Mise en compatibilité du SCoT – Construction d’un établissement pénitentiaire
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  • DCS n°2021-12 : Aménagement de l’extension de la zone du Plan d’Entraigues
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  • DCS n°2021-13 : Rapport d’activités 2020
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  • DCS n°2021-14 : Remboursement par anticipation des trois emprunts Caisse d’Épargne
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  • DCS n°2021-15 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2021-16 : Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 31 Mai 2021

  • DCS n°2021-10 : Avis PPA – Révision du PLU de Morières-Lès-Avignon
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Mars 2021

  • DCS n°2021-05 : Compte Administratif – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-06 : Compte de gestion – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-07 : Affectation du résultat
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  • DCS n°2021-08 : Budget primitif 2021
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  • DCS n°2021-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Février 2021

  • DCS n°2021-02 : Convention d’adhésion au service d’assistance au remplacement du CGD 84
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  • DCS n°2021-03 : Convention cadre entre le SMBVA et l4AURAV pour 2021 à 2023 et Programme partenarial 2021
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  • DCS n°2021-04 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021
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Délibération du Comité Syndical du Jeudi 14 Janvier 2021

  • DCS n°2021-01 :Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par SNC LIDL sur la commune du Pontet– Article L.752-4 du Code de Commerce
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 14 Décembre 2020

  • DCS n°2020-30 : Retrait de la délibération n2020 20 du 12102020 sur l’attribution d’une indemnité de conseil au receveur
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  • DCS n°2020-31 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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  • DCS n°2020-32 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements exercice 2021
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  • DCS n°2020-33 : Appel à cotisations partiel anticipé exercice 2021
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  • DCS n°2020-34 : Rochegude – Révision PLU – Avis PPA
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