Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020

  • DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
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  • DCS n°2020-13 : Election du Président
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  • DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
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  • DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
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  • DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Mars 2020

  • DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019
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  • DCS n°2020-05 :  Finances – Compte de Gestion 2019
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  • DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019
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  • DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
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  • DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
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  • DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
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  • DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Février 2020

  • DCS n°2020-02 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2020
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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

  • DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019

  • DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019

  • DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
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  • DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
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  • DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
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  • DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Novembre 2019

  • DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
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  • DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
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  • DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019

  • DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Uzège Pont du Gard
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  • DCS n°2019-24 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Gard Rhodanien
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  • DCS n°2019-25 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roquemaure
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  • DCS n°2019-26 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Villeneuve-Lez-Avignon
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  • DCS n°2019-27 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Caderousse
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  • DCS n°2019-28 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de Morières Les Avignon
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  • DCS n°2019-29 : Rapport d’Activités 2018 du SMBVA
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Juillet 2019

  • DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Vaucluse
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 17 Juin 2019

  • DCS n°2019-18 : Urbanisme – Elaboration/Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon : Débat sur les Orientations du PADD
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