Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

  • DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA
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  • DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur
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  • DCS n°2018-26 : Administration Générale – Convention Cadre Pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisation année 2019
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  • DCS n°2018-27 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA
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  • DCS n°2018-28 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2019
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  • DCS n°2018-29 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2019
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  • DCS n°2018-30 : Finances – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – Exercice 2019
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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

  • DCS n°2018-15 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Vedène
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  • DCS n°2018-16 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du SCoT de cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
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  • DCS n°2018-17 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI du Rhônes des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
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  • DCS n°2018-18 : Finances – Participation financière complémentaire du SMBVA à L’AURAV
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Juin 2018

  • DCS n°2018-13 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de la commune de Roquemaure
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  • DCS n°2018-14 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de la commune de Roquemaure
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 26 Mars 2018

  • DCS n°2018-07 : Compte Administratif 2017
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  • DCS n°2018-08 : Compte de gestion 2017
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  • DCS n°2018-09 : Affection du Résultat de l’exercice 2017
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  • DCS n°2018-10 : Budget Primitif 2018
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  • DCS n°2018-11 : Annulation et remplacement de la délibération DCS n°2017-33 du 13 Novembre 2017 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT du Bassin
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  • DCS n°2018-12 : RH-Convention-cadre « assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires » CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 19 Février 2018

  • DCS n°2018-04 : Reprise de provisions pour risques financiers
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  • DCS n°2018-05 : Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2018
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  • DCS n°2018-06 : Révision du PLu d’Orange – Avis sur la demande de dérogation au titre de Art L142-5 du Code de l’urbanisme
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 18 Décembre 2017

  • DCS n°2017-34 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Bédarrides
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  • DCS n°2017-35 : Urbanisme – Avis PPA – Révision de la Carte Communale de Lagarde-Paréol
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  • DCS n°2017-36 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2017-37 : Représentant du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commerial du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2017-38 : Contrat d’assurance des risques statutaires (CDG 84-CNP)
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  • DCS n°2017-39 : Convention cadre pluriannuel aurav 2018-2019-2020
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  • DCS n°2017-40 : Attribution des indemnités au Présidents et aux Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-41 : Annule et remplace la délibération DCS n°2017-25 – Décision Modificative n°1 – Exercice 2014
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  • DCS n°2017-42 : Décision Modificative n°2 – Exercice 2017
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  • DCS n°2017-43 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2018
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  • DCS n°2017-44 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissemens – Exercice 2018
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  • DCS n°2017-45 : Appel anticipé partiel des cotisations 2018 aux EPCI adhérents au SMBVA
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 13 Novembre 2017

  • DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011
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  • DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et maintient des modalités de la concertation
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 6 Novembre 2017

  • DCS n° 2017-28 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical
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  • DCS n°2017-29 : Administration Générale – Détermination du nombre de Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-30 : Administration Générale – Élection des nouveaux Vice-Présidents – Composition du Bureau
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  • DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon
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