Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Mars 2019

  • DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-09 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet
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  • DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2019
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Février 2019

  • DCS n°2019-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
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  • DCS n°2019-02 : Urbanisme – PLU arrêté de Pujaut – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-03 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA
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  • DCS n°2019-04 : Urbanisme – Délibération de prescription nouvelle de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
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  • DCS n°2019-05 : RH – Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2019-06 : RH – Fixation ratio promus promouvables
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  • DCS n°2019-07 : RH – Modification des règles applicables au CET
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

  • DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA
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  • DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur
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  • DCS n°2018-26 : Administration Générale – Convention Cadre Pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisation année 2019
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  • DCS n°2018-27 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA
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  • DCS n°2018-28 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2019
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  • DCS n°2018-29 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2019
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  • DCS n°2018-30 : Finances – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – Exercice 2019
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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

  • DCS n°2018-15 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Vedène
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  • DCS n°2018-16 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du SCoT de cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
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  • DCS n°2018-17 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI du Rhônes des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
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  • DCS n°2018-18 : Finances – Participation financière complémentaire du SMBVA à L’AURAV
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Juin 2018

  • DCS n°2018-13 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de la commune de Roquemaure
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  • DCS n°2018-14 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de la commune de Roquemaure
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 26 Mars 2018

  • DCS n°2018-07 : Compte Administratif 2017
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  • DCS n°2018-08 : Compte de gestion 2017
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  • DCS n°2018-09 : Affection du Résultat de l’exercice 2017
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  • DCS n°2018-10 : Budget Primitif 2018
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  • DCS n°2018-11 : Annulation et remplacement de la délibération DCS n°2017-33 du 13 Novembre 2017 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT du Bassin
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  • DCS n°2018-12 : RH-Convention-cadre « assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires » CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 19 Février 2018

  • DCS n°2018-04 : Reprise de provisions pour risques financiers
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  • DCS n°2018-05 : Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2018
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  • DCS n°2018-06 : Révision du PLu d’Orange – Avis sur la demande de dérogation au titre de Art L142-5 du Code de l’urbanisme
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