Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019

  • DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Uzège Pont du Gard
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  • DCS n°2019-24 : DCS 2019-24 Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Gard Rhodanien
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  • DCS n°2019-25 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roquemaure
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  • DCS n°2019-26 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Villeneuve-Lez-Avignon
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  • DCS n°2019-27 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Caderousse
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  • DCS n°2019-28 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de Morières Les Avignon
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  • DCS n°2019-29 : Rapport d’Activités 2018 du SMBVA
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Juillet 2019

  • DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Vaucluse
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 17 Juin 2019

  • DCS n°2019-18 : Urbanisme – Elaboration/Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon : Débat sur les Orientations du PADD
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Mars 2019

  • DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-09 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet
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  • DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2019
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Février 2019

  • DCS n°2019-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
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  • DCS n°2019-02 : Urbanisme – PLU arrêté de Pujaut – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-03 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA
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  • DCS n°2019-04 : Urbanisme – Délibération de prescription nouvelle de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
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  • DCS n°2019-05 : RH – Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2019-06 : RH – Fixation ratio promus promouvables
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  • DCS n°2019-07 : RH – Modification des règles applicables au CET
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

  • DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA
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  • DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur
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  • DCS n°2018-26 : Administration Générale – Convention Cadre Pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisation année 2019
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  • DCS n°2018-27 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA
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  • DCS n°2018-28 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2019
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  • DCS n°2018-29 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2019
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  • DCS n°2018-30 : Finances – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – Exercice 2019
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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

  • DCS n°2018-15 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Vedène
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  • DCS n°2018-16 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du SCoT de cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
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  • DCS n°2018-17 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI du Rhônes des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
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  • DCS n°2018-18 : Finances – Participation financière complémentaire du SMBVA à L’AURAV
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