Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2
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  • DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1
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  • DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022
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  • DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023
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  • DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023
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  • DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
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  • DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
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  • DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
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  • DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
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  • DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV
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  • DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 23 Mai 2022

  • DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1
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  • DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objectifs et modalités de concertation
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  • DCS n°2022-14 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2022-15 : Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion
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  • DCS n°2022-16 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2022-17 : Remboursement des frais de déplacement – mandat spécial – RNS 2022
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