Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020

• DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026

• DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024

• DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024

• DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel

• DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023

• DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

• DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024

• DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024

• DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse

• DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical

• DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président

• DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)

• DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

• DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents

• DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 27 mars au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-08 : Compte de Gestion  – Exercice 2022

• DCS n°2023-09 : Délégation permanente au Bureau – Saisine CDAC L752-4

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022

• DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention

• DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022

• DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022

• DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022

• DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations

• DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC