Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 3 juillet 2023 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 3 juillet 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
Les participations du SMBVA
Les Conférences des SCOT à l’automne 2022
Le SMBVA a activement participé aux conférences des SCOT régionales mises en place en Région Occitanie et en Région SUD PACA dans le cadre de la loi Climat et Résilience et de la modification des SRADDET.
L’objectif de ces conférences des SCOT était de faire remonter des grands enjeux et principes à prendre en compte pour le territoire dans le cadre des travaux régionaux sur les modifications de SRADDET.
Côté SUD PACA, la conférence des SCOT s’est appuyée sur une organisation inter-SCOT correspondant aux 4 espaces de dialogues définis dans le SRADDET.
Cet espace de coopération Interscot n’a actuellement pas d’équivalent du côté de la Région Occitanie. En effet, la conférence des SCOT s’est appuyé sur un COPIL et un COTECH composé de représentant des SCOT sur l’ensemble de la Région. Cela n’a cependant pas empêché le SMBVA de participer à des discussions communes entre SCOT voisin à l’occasion de travaux spécifiques.
Ainsi, Madame la Présidente accompagnée de l’équipe technique du SMBVA, ont participé aux deux conférences des SCOT Régionales qui se sont déroulées :
- le 20 septembre à Toulouse
- le 20 octobre à Brignoles
Les Rencontres Nationales des SCOT 2022 à Besançon
Le SCOT BVA a participé aux dernières rencontres Nationales des SCOT qui se sont déroulées sur 2 jours les 15 et 16 juin dernier à Besançon. Au programme: Ateliers, tables rondes et interventions de spécialistes au niveau national, notamment sur la question du Zéro Artificialisation Nette.
Une occasion d’échanger avec des élus de tous horizons et des acteurs de la vie politique locale et nationale