Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA : DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT … Continued
Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Les participations du SMBVA
Les ateliers de travail pour les modifications des SRADDET en 2023
Suite à la loi Climat et Résilience de 2021, les SRADDET des régions SUD PACA et Occitanie sont en cours de modification pour intégrer les nouveaux objectifs législatifs. A cette occasion, des temps de travail et de rencontre ont été organisés, auxquels le SMBVA a participé :
- Le 31 mars 2023 à Montpellier pour l’atelier SRADDET Occitanie de l’espace de dialogue « Ruban Méditéranéen » ainsi qu’un second atelier qui s’est tenu le 26 juin dernier pour approfondir les échanges
- Le 14 avril 2023 à Carpentras pour l’instance territoriale de dialogue SRADDET SUD PACA de l’espace de dialogue Rhodanien
Les Conférences des SCOT à l’automne 2022
Le SMBVA a activement participé aux conférences des SCOT régionales mises en place en Région Occitanie et en Région SUD PACA dans le cadre de la loi Climat et Résilience et de la modification des SRADDET.
L’objectif de ces conférences des SCOT était de faire remonter des grands enjeux et principes à prendre en compte pour le territoire dans le cadre des travaux régionaux sur les modifications de SRADDET.
Côté SUD PACA, la conférence des SCOT s’est appuyée sur une organisation inter-SCOT correspondant aux 4 espaces de dialogues définis dans le SRADDET.
Cet espace de coopération Interscot n’a actuellement pas d’équivalent du côté de la Région Occitanie. En effet, la conférence des SCOT s’est appuyé sur un COPIL et un COTECH composé de représentant des SCOT sur l’ensemble de la Région. Cela n’a cependant pas empêché le SMBVA de participer à des discussions communes entre SCOT voisin à l’occasion de travaux spécifiques.
Ainsi, Madame la Présidente accompagnée de l’équipe technique du SMBVA, ont participé aux deux conférences des SCOT Régionales qui se sont déroulées :
- le 20 septembre à Toulouse
- le 20 octobre à Brignoles
Les Rencontres Nationales des SCOT 2022 à Besançon
Le SCOT BVA a participé aux dernières rencontres Nationales des SCOT qui se sont déroulées sur 2 jours les 15 et 16 juin dernier à Besançon. Au programme: Ateliers, tables rondes et interventions de spécialistes au niveau national, notamment sur la question du Zéro Artificialisation Nette.
Une occasion d’échanger avec des élus de tous horizons et des acteurs de la vie politique locale et nationale
