Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 21 Septembre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 8 Juin 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :
DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
DCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau …
Liste des délibérations / CS du Lundi 8 Juin 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 8 Juin 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 8 Juin 2026 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 8 Juin 2026 à 14h30 au siège du SMBVA