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Archives du SCOT BVA

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026

26 mai 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :

DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers Syndicaux

DCS n°2026-10 : Élection du/de la Présidente

DCS n°2026-11 :…

1er Comité de la nouvelle mandature : Installation des nouveaux élus et élection de la Présidente et des 11 Vice-présidents

26 mai 202622 mai 2026

C’est ce lundi 18 mai 2026 à 14h15 au siège du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon que le nouveau Comité Syndical s’est réuni. Après avoir installé les nouveaux élus désignés par les 4 EPCI membres du Syndicat, l’assemblée a élu Mada…

Liste des délibérations / CS du Lundi 18 Mai 2026

22 mai 2026

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 18 Mai 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 18 Mai 2026 – 14h15

7 mai 2026

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Mai 2026 à 14h15 au siège du SMBVA