Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020

9 décembre 202414 septembre 2020

DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux

DCS n°2020-13 : Election du Président

DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents

DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents

DCS n°2020-16 : Délégations permanentes…

9 décembre 202412 août 2020

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 7 Septembre 2020 à 14h à la salle des Fêtes de Sorgues.

9 décembre 20248 juin 2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 2 Mars 2020

9 décembre 202410 mars 2020

DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020

DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019

DCS n°2020-05 : Finances …