Archives du SCOT BVA

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Prochain Comité syndical du SCoT le Lundi 18 Décembre 2017

9 décembre 20246 décembre 2017

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Décembre 2017 à partir de 15h au siège du SMBVA.

9 décembre 20245 décembre 2017

Compte rendu du comité syndical du Lundi 13 Novembre 2017

9 décembre 202429 novembre 2017

DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011

DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la pr…

9 décembre 202417 novembre 2017

DCS n° 2017-28 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical

DCS n°2017-29 : Administration Générale – Détermination du nombre de Vice-Présidents

DCS n°2017-30 : Administration Générale – Électio…