Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Mars 2017 à partir de 16h au siège du SMBVA.
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 20 Mars 2017
Le Comité Syndical du Lundi 13 Mars 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 20 Mars 2017 de 14h à 14h30 avec le même ordre du jour, à sav…
Délibérations du Comité Syndical du 24 Février 2017
DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entr…
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 13 Mars 2017
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 13 Mars 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.