Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Mai 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS 29/02/2016
Compte rendu du comité syndical du lundi 29 Février 2016
Délibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
DCS n° 2016-05 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
DCS n° 2016-06 : Régime indemnitaire – Filière administrative – Act…
Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016
DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
DCS n° 2016-02 : Appel anticipé des cotisations – Année 2016
DCS n° 2016-03 : Ouverture par ant…