Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 15 Décembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
Enquête Publique : Clôturée!
Le mardi 4 novembre 2025 à 17h
L’enquête publique relative au projet de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon s’est clôturée ce Mardi 4 Novembre 2025 à 17h.
La commission d’enquête va maintenant établir…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 22 Septembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…
Liste des délibérations / CS du Lundi 22 Septembre 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 22 Septembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :