Prochain Comité Syndical élargi au Maires le Lundi 01 Juillet 2024 – 14h30
Le prochain Comité Syndical élargi aux Maires se tiendra le Lundi 01 Juillet 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Documents / Actualités
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :
- DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
- DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
- DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 03 Juin 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :
- DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Mars 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :
- DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
- DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
- DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
- DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
- DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
- DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2024 à 14h30 au siège du SMBVA