Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Mars 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 17 Mars 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Février 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :