Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de réf…
Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
