Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Juillet 2022 à 14h30 au siège du SMBVA
CR CS du 23-05-2022
Compte rendu du comité syndical du Lundi 23 Mai 2022
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 23 Mai 2022
DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1
DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objec…