Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Décembre 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS du 10-12-2018
Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Décembre 2018
Délibération du Comité Syndical du Vendredi 28 Septembre 2018
DCS n°2018-19 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
DCS n°2018-20 : Administration – Rapport d’Activité 2017
DCS n°2018-21 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Sauveterre
DCS n°2018…
CR CS du 28-09-2018
Compte rendu du comité syndical du Vendredi 28 Septembre 2018