Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Juin 2018

9 décembre 20248 juin 2018

DCS n°2018-13 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de la commune de Roquemaure

DCS n°2018-14 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de la commune de Roquemaure

9 décembre 202423 mai 2018

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Juin 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.

9 décembre 202410 avril 2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Mars 2018

9 décembre 20246 avril 2018

DCS n°2018-07 : Compte Administratif 2017

DCS n°2018-08 : Compte de gestion 2017

DCS n°2018-09 : Affection du Résultat de l’exercice 2017

DCS n°2018-10 : Budget Primitif 2018

DCS n°2018-11 : Annulation et remplacement de la d…