Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Juin 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.
CR CS 2017-06-12
Compte rendu du comité syndical du Lundi 12 Juin 2017
Délibérations du Comité Syndical du 12 Juin 2017
DCS n° 2017-19 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
DCS n°2017-20 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
DCS n°2017-21 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
DCS n°2017-22 : Administration Général…
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Juin 2017
Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 12 Juin 2017 à 11h avec le même ordre du jour, à savoir :
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