Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 6 Novembre 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS 2017-09-25
Compte rendu du comité syndical du Lundi 25 Septembre 2017
Annulation du Comité Syndical du SCoT le Lundi 16 Octobre 2017
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2017 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 25 septembre 2017
DCS n° 2017-26 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle-sur-la-Sorgue
DCS n°2017-27 : Administration Générale – Rapport d’Activités 2016