Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Jeudi 11 Mai 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS 2017/05/11
Compte rendu du comité syndical du Jeudi 11 Mai 2017
CR CS 2017/03/27
Compte rendu du comité syndical du Lundi 27 Mars 2017
Délibérations du Comité Syndical du 27 Mars 2017
DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016
DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016
DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat
DCS n°2017-12 : Finances – Budget Primitif 2017 ̵…