Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.
CR CS 2017-06-26
Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Juin 2017
Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2017
DCS n° 2017-24 : Urbanisme – Avis PPA – PLU Châteauneuf du Pape
DCS n°2017-25 : Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2017
CR CS 2017-06-12
Compte rendu du comité syndical du Lundi 12 Juin 2017