Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 25 Mars 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016
DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
DCS n° 2016-02 : Appel anticipé des cotisations – Année 2016
DCS n° 2016-03 : Ouverture par ant…