Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
DCS n°2023-18 : …
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :
DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous