Liste des délibérations / CS du Lundi 15 Décembre 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 15 Décembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 22 Septembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…
Liste des délibérations / CS du Lundi 22 Septembre 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 22 Septembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Juin 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:
DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)
DCS n°2025-13 : Avis du Sy…