Archives du SCOT BVA

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 07 Avril 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Mars au siège du SMBVA :

DCS n°2025-04 :Modification de la composition du Comité Syndical

DCS n°2025-05 : Approbation du Compte Fina…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Mars 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Février au siège du SMBVA :

DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation…