Liste des délibérations / CS du Lundi 17 Février 2025
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Février 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 décembre 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-19 : Avenant à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG …
Liste des délibérations / CS du Lundi 16 Décembre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 décembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Novembre 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à …