Liste des délibérations / CS du 25 Novembre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 Novembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 14 Octobre 2024
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour…
Liste des délibérations / CS du 14 Octobre 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Septembre 2024
Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…