Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

9 décembre 202427 décembre 2018

DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA

DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical

DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modific…

9 décembre 202410 décembre 2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Décembre 2018

9 décembre 20243 décembre 2018

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Décembre 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.

9 décembre 20244 octobre 2018

DCS n°2018-19 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA

DCS n°2018-20 : Administration – Rapport d’Activité 2017

DCS n°2018-21 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Sauveterre

DCS n°2018…