Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Décembre 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.
Délibération du Comité Syndical du Vendredi 28 Septembre 2018
DCS n°2018-19 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
DCS n°2018-20 : Administration – Rapport d’Activité 2017
DCS n°2018-21 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Sauveterre
DCS n°2018…
CR CS du 28-09-2018
Compte rendu du comité syndical du Vendredi 28 Septembre 2018
Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 28 Septembre 2018
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 28 Septembre 2018 à 14h au siège du SMBVA.