Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2026-29 : Commission d’Appel d’Offres – élection des membres
DCS n°2026-30 : Modification …
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 Octobre 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
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Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)
DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Ar…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 21 septembre 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
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